Modèle de contrat de travail à télécharger (gratuit) + conseils

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Article
Morgane Lança
3 juillet 2024

Quel que soit le type d’emploi concerné, le contrat de travail est un document légal essentiel pour définir le fonctionnement et les conditions de vos relations employeur-employés. En plus de détailler les attentes et obligations professionnelles conditionnelles à l’embauche, ces contrats permettent de préciser les droits et avantages des employés au sein de l’entreprise.

Que vous souhaitiez procéder à votre première embauche ou vous assurer que votre contrat de travail existant répondent aux exigences québécoises ou canadiennes, voici nos conseils ainsi qu’un exemple de contrat de travail gratuit pour vous inspirer.

Qu’est-ce qu’un contrat de travail?

Au Québec, un contrat de travail peut consister en un accord écrit ou verbal entre un employeur et un employé. Cet accord a une valeur juridique et définit les droits et obligations de l’employeur et du travailleur concerné. Les droits et obligations varient selon le type d’entreprise, le type d’emploi pourvu, et les politiques organisationnelles en place.

Dans tous les cas, opter pour un contrat de travail rédigé est toujours préférable pour avoir une trace écrite des termes de l’emploi et s’assurer que les droits de chacun soient respectés.

Le contrat de travail peut être à durée déterminée, à durée indéterminée, ou temporaire (pour les emplois saisonniers, par exemple).

Pourquoi utiliser un modèle de contrat de travail?

La rédaction de contrats de travail peut prendre du temps et des ressources dont vous ne disposez pas toujours au sein de votre entreprise. Si vous n’avez pas de département RH ou de connaissances des lois du travail dans votre organisation, utiliser un modèle de contrat de travail gratuit peut vous faire gagner du temps et vous assurer d’être sur la bonne voie. Vous pouvez aussi vous baser sur ces modèles pour vous inspirer et créer, à terme, un contrat de travail qui reflète la réalité du rôle, de l’organisation et vos politiques d’entreprise.

Bien entendu, peu importe le modèle utilisé, nous vous recommandons de valider la valeur juridique et la bonne rédaction du document avec un avocat compétent.

Éléments essentiels d’un contrat de travail

Peu importe le poste et le secteur d’activité dans lequel il s’inscrit, voici les éléments clés qui doivent se trouver dans votre contrat de travail :

  • Identification des parties : dans le contexte d’un contrat de travail, les parties sont l’employeur et l’employé. Assurez-vous d’être clair dans votre identification et d’indiquer les noms et coordonnées pour chacun.
  • Description du poste et des responsabilités : les tâches, fonctions, obligations et responsabilités de l’employé doivent être détaillées pour communiquer vos attentes dès le départ.
  • Durée du contrat : vous devez clairement indiquer la durée de l’emploi et préciser si celui-ci a une date de fin définie ou non.
  • Rémunération et avantages : le salaire annuel et horaire doivent être inscrits dans le contrat de travail, ainsi que les principaux avantages sociaux offerts à l’employé (jours de congés, assurance maladie, etc.).
  • Horaires de travail et conditions de travail : mentionnez les horaires attendus de travail (heures travaillées par jour, jours travaillés dans la semaine, horaires flexibles par exemple), mais aussi les conditions de travail (bureau, télétravail, hybride, sur le plancher).
  • Clauses spécifiques : précisez les modalités et la durée de la période de probation, les conditions de confidentialité et de non-concurrence à respecter, et toutes les clauses pertinentes pour le rôle de l’employé et à la réalité de votre entreprise.
  • Termes de résiliation et préavis : il est important de détailler les conditions de résiliation du contrat en cas de cessation d’emploi, que la décision soit prise par l’employé ou par l’employeur. Définissez le préavis à respecter pour chaque partie afin d’éviter les malentendus.

Cliquez ici pour obtenir tous les documents nécessaires pour l’accueil et l’intégration de vos nouvelles recrues.

Comment personnaliser le modèle de contrat selon votre réalité

En plus d’inclure les éléments essentiels détaillés précédemment, vous devez également personnaliser votre modèle de contrat de travail pour qu’il corresponde à vos besoins.

Cette personnalisation peut concerner le système et le modèle de rémunération, les conditions de travail propres à l’entreprise et au poste, et les clauses spécifiques à votre organisation.

Pour chacune des sections du contrat, assurez-vous que toutes les informations, conditions et attentes sont bien définies et comprises par les deux parties. N’hésitez pas à ajouter des sections détaillant la politique de votre entreprise et les comportements attendus ou à proscrire. Ainsi, vous présenterez vos valeurs d’entreprise et votre politique organisationnelle dès la signature du contrat de travail.

Autres documents essentiels à utiliser dans votre gestion des ressources humaines

La gestion des talents requiert de nombreux documents incontournables. Voici des modèles gratuits pour couvrir tous vos besoins :

  • Modèle d’évaluation de performance : Il est important de suivre et d’évaluer la performance de vos employés régulièrement et efficacement. Ce modèle d’évaluation de rendement interactif vous aidera à mener des entretiens de performance bénéfiques pour tous.
  • Check-list d’accueil et d’intégration : Pour ne rien oublier dans vos processus d’accueil et vous assurer d’offrir une expérience mémorable à vos nouvelles recrues, utilisez cette check-list qui couvre toutes les étapes d’intégration.
  • Modèle d’entrevue de départ : Les départs de vos employés représentent une opportunité de les questionner sur leur expérience au sein de votre entreprise et les raisons qui les poussent à quitter leur rôle. Encouragez un dialogue sain et productif jusqu’à la fin de votre relation professionnelle avec notre modèle interactif d’entrevue de départ.

Comme pour votre contrat de travail, assurez-vous de personnaliser ces modèles gratuits afin qu’ils soient conformes à vos besoins et votre réalité!

Accédez à votre modèle de contrat de travail gratuit:

N’hésitez pas à le personnaliser selon votre réalité organisationnelle!

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